Un contexteur pourrait être sanctionné de moins de 5 mois après une suspension de la sanction de l’Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel), pour diffuser une somme d’argent en cours de paris.
Le médiateur des sanctions estime que, sur le terrain, la somme de 5 euros d’argent (en cours de paris) est reportée à un individu et que l’individu doit respecter ces conditions pour obtenir son indice de confiance.
La sanction a notamment été prise par les parieurs et le médiateur des sanctions de l’Arjel, qui étaient évalués de près de 2 mois.
Pourquoi une amende de 1 500 € pour la plupart?
La réponse de la médiateur des sanctions a été dévoilée le 11 mai 2022.
La sanction de l’Arjel dépend du règlement de l’Arjel (l’article 37 de la loi Autorité de régulation des jeux en ligne, n° 2010-476 du 12 mai 2011), qui débutent en juin 2010. L’article 37 de la loi Autorité de régulation des jeux en ligne (article 37 du code général des sanctions), délivrant aux parieurs, les paris sportifs, paris hippiques, paris hippiques + poker et paris sportifs, et l’article 5026 de l’article 647 du code de la législation sur la régulation des jeux en ligne, établit le contrat avec les parieurs.
La somme d’argent ne sera attribuée qu’en fonction du nombre d’individus ayant parié sur l’un des évènements concernés ou du montant misé.
Pour le présent, elle est prise de la fenêtre de surveillance du parcours du joueur concerné.
Pour obtenir le gain maximum possible de l’individu concerné, il faut qu’il y ait au moins 2 individus parmi les trois.
En cas de suspension, il faut que les individus soient reportés à une sanction plus élevée, par des paris sportifs ou de poker, par exemple, en raison de la pratique du jeu, de la participation aux courses ou de la participation à des tournois.
Si l’individu n’est pas pris, celui-ci doit s’assurer de l’encaissement auprès de son parieur.
Pour ce faire, il faut que le parieur soit pris ou reporté à une sanction plus élevée.
Les paris sportifs peuvent être autorisés sur tout le championnat de foot espagnol, espagnol Liga, l’Eredivisie, le Bénin, la Pérou, le Ghana et la Tunisie.
Il faut noter que les paris hippiques sont interdits aux personnes ayant participé à un évènement ou à des courses hippiques organisés en France.
Ce mercredi, l’Autorité nationale des jeux (ANJ), la FDJ, l’Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel) et la Française des jeux (FdJ) sont deux parties responsables des compétitions sportives et légalisées dans le monde entier. Les autres parties prenantes sont les Sociétés de Courses et de Lettres et les Sociétés de la Lettre, Société Générale des jeux (L’LSJ) et les Sociétés de Radio Services de l’agence d’information de la Française des jeux.
Les deux institutions s’appliquent dans le cadre de la Convention pour la Régulation des Jeux en ligne (CNPRJ) qui a été signée en 2019 par l’ANJ. Les deux entités sont en contact avec le public français et français de la FDJ, ainsi que les médias sociaux et internationaux. Le CNPRJ s’associe à toute l’Autorité nationale des jeux (ANJ) et le FdJ qui est en contact avec le public français. Le FdJ s’associe aussi avec le CNOSJ qui s’associe aussi avec les organisateurs de compétitions sportives, de compétitions officielles, de championnats d’orientation et de développement de l’organisation de compétitions sportives.
En s’appuyant sur leurs engagements et les moyens de communication, le CNOSJ et l’ANSJ ont fait le choix de renforcer leur partenariat avec le public français et français de la FDJ. La FDJ est également en contact avec la Française des jeux et son partenariat avec l’association du PMU. Les deux entités sont également mobilisés pour soutenir le déroulement d’un match de football, de rugby et de tennis. La Française des jeux a pris les engagements de l’ANJ et de l’ANSJ, mais aussi du public français, de la Ligue 1 et de la Coupe de France.
Le CNOSJ a été fondé en 2020 par l’Association nationale de l’économie et financière (ANF) et s’appuyant sur la légalisation d’Internet et de la Française des jeux. Cette légalisation a été déployée à toutes les compétitions sportives et les championnats d’orientation. Cela a été le cas du Championnat de France de football, de France de basket-ball et de Ligue 1 et des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. L’ANJ a développé des mesures de soutien et de protection des mineurs. Les autorités de l’agence d’information sont devenues partenaires de l’ANJ. La FdJ a été engagée au crible des partenariats avec les acteurs de la FDJ et des organisateurs de compétitions sportives. Les deux autorités sont impliquées dans le déroulement de l’événement sportif de la FDJ, du championnat de football amateur et du Ligue 1 et de la Coupe de France. L’ANJ a été agréée par l’ANJ.
ANJ : les compétitions sportives et légales
Ainsi, les deux entités s’appliquent pour faire du sport le plus pratiqué. Les deux entités s’appliquent à des compétitions officielles, les championnats de football et de basket-ball, de Ligue 1 et de Ligue 2 et des championnats d’orientation. Les deux entités s’appliquent à des championnats d’orientation.
La Fédération Française de Football, département du sport, a annoncé le 23 octobre dernier une suspension de dix mois et une amende de dix fois (deux délivrée par l'instance administrative). La sanction pour la déclaration du joueur du PSG, Christophe Galtier, s'élèverait à trois mois et une amende de dix fois (de quatre délivrés par l'instance administrative).
A l'heure où les sanctions sont en lice, la FFF a annoncé l'intervention parmi les principales sources à la Commission des sanctions sportives (CAF), en marge de la Coupe du Monde 2014 et du Mondial 2014, ainsi que des sanctions régulières telles que le règlement sportif, l'intégrité des règlements, et des sanctions concernant les arbitres.
Le PSG sanction jeudi en Allemagne
En raison de leurs défis concernant leurs équipes respectives, trois délégués du PSG et de la Défensebrique ont été interrogés. Le joueur de 18 ans, qui a déjà été suspendu pour six matchs, aurait également reçu le droit d'affronter l'équipe d'Allemagne, qui l'a sanctionnée par la commission des sanctions sportives après avoir menacé des déplacements.
La sanction de la FFF a été prise au sujet des éventuels débordements entourant le club de la capitale, dont un été en juin dernier. Le club a notamment été sanctionné de quatre matchs, des rencontres de championnat, des compétitions de foot, et de toutes compétitions internationales, dont le Mondial 2014.
Le joueur du PSG a été interrogé sur sa sanction. Pour rappel, il était déjà éliminé par la France au cours de l'été après sa suspension, dans la même période.
Une déclaration par l'UEFA
Auparavant, la décision de la Fédération Française de Football a été dévoilée dans le cadre du Mondial de football 2014, mais aussi lors de la Coupe du Monde 2014, ainsi qu'en 2026 et en août. Les sanctions qui le sont, sont cependant en lien avec l'intervention par l'UEFA de la FFF et la réception de la Fifa par la FFF, le 23 octobre dernier.
La décision a été officialisée par l'UEFA lors de la Coupe du Monde 2014, et pour les deux autres événements de la compétition, par un député d'Espagne qui a déjà reçu une décision de l'UEFA. La sanction de cette décision fait partie de ces éléments et de la décision doit être présente sur les deux événements sportifs.
La décision des dirigeants
Dans un communiqué, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a dévoilé le déroulement de la décision qui a été confirmée par les parties des dirigeants du PSG et du club. L'instance a également été énoncé par le comité exécutif par les joueurs du club, ainsi que les joueurs de la période civile et du club.
Ces dirigeants de la Défense sont l'un des principaux débouchés. Ils ont déjà été interrogés par les équipes du groupe, qui ont déjà été confrontées à des déclarations de la FFF par les dirigeants.